Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par George OXLEY et Diana UBARRECHENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOSSOiL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Les déposants sont George OXLEY domicilié(e) 7 rue Fessart - 92100 - Boulogne Billancourt - France et Diana UBARRECHENA domicilié(e) 42 Daniel Menchaca - 26144 GALILEA - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, George OXLEY domicilié(e) 7 rue Fessart - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
La marque SOSSOiL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
George OXLEY - 7 rue Fessart - 92100 - Boulogne Billancourt - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Salons de beauté ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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